Vos démarches en mairie

 

 

Certaines démarches administratives, souvent ressenties par les administrés comme contraignantes, s'effectuent en Mairie, tels l'état civil, les demandes de pièces d'identité, les permis de construire…

 

Nous vous proposons de vous aider dans toutes vos démarches en développant cette rubrique.

Vous trouverez toutes les informations nécessaires à vos démarches.

État Civil - Élections

Le service État Civil - Élections :

Numéros de téléphone : 03.24.39.51.40 / 03.52.10.01.00

passeport et carte d'identité

• Vous pouvez demander un extrait d'acte de naissance par

en indiquant vos noms, prénoms et date de naissance, les noms et prénoms de vos parents ainsi que votre adresse postale.

• Pour toutes les démarches concernant la naissance d'un enfant ou sa reconnaissance, adressez-vous directement à l'accueil de la Mairie.

• Élections : les inscriptions sur la liste électorale s'effectuent sur présentation d'une pièce d'identité en cours de validité ou périmée depuis moins de 2 ans et d'un justificatif de domicile de moins de 3 mois (facture d'électricité, de gaz, d'eau ou de téléphone fixe).

Pour tout document d’état civil, les habitants de Pargny - Resson doivent s’adresser en mairie de Rethel au 03.24.39.51.41

 

Demande d’obtention d’un passeport biométrique

Durée de validité :
- 10 ans pour les personnes de plus de 18 ans 
- 5 ans pour les mineurs

La demande doit être réalisée en personne ainsi que le retrait du nouveau passeport. Les personnes mineures doivent être accompagnées par une personne exerçant l’autorité parentale (père, mère, tuteur).

Attention : Prévoir environ 30 minutes pour le traitement d’un dossier.

Pour tous renseignements : 03.24.39.51.40

PASSEPORT

PRESENCE OBLIGATOIRE DU DEMANDEUR AU DÉPÔT DE LA DEMANDE ET AU RETRAIT DU PASSEPORT

                               DEMANDE POUR UNE PERSONNE MAJEURE : (Validité du passeport : 10 ans)

  • Imprimé CERFA à remplir sur place
  • 1 photo d’identité datant de moins de 6 mois (format 3.5 x 4.5 cm) non prédécoupée, conforme à la règlementation, ne rien inscrire au dos, ne pas découper la photo
  • Carte Nationale d’Identité en cours de validité ou périmée depuis moins de 5 ans.

Si absence de Carte Nationale d’Identité, ou si périmée depuis plus de 5 ans : copie intégrale d’acte de naissance de moins de 3 mois (sauf en cas de naissance dans une ville dont l’état civil est dématérialisé. Pour consulter : https://ants.gouv.fr/Les-solutions/COMEDEC/Villes-adherentes-a-la-dematerialisation )

  • Timbres fiscaux d’une valeur de 86€
  • Justificatif de domicile de moins de 1 an (facture de téléphone, de gaz, d’électricité, avis d’imposition, taxe d’habitation, ordures ménagères, Contrat d’assurance d’habitation…) PRÉSENTER L’ORIGINAL
  • L’ancien passeport s’il s’agit d’un renouvellement

♦ RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES PARENTS (noms / prénoms / dates et lieux de naissance)

→ Pour les personnes hébergées (valable également pour les enfants majeurs domiciliés chez les parents) :

  • Une attestation de l’hébergeant (précisant date de l’hébergement)
  • Une pièce d’identité de l’hébergeant PRESENTER L’ORIGINALE
  • Un justificatif de domicile de ce dernier (daté de moins de 1 an)

→ Déclaration de perte ou de vol si tel est le cas

→ Copie de l’acte de décès de moins de 3 mois du conjoint pour les femmes veuves

→ Copie de l’acte de mariage de moins de 3 mois pour les femmes mariées (et dont le nom d’épouse n’apparaît pas sur la Carte Nationale d’Identité ou l’ancien passeport)

→ Le jugement de divorce complet pour les femmes divorcées qui désirent garder le nom d’usage du conjoint (ou attestation de l’ex-conjoint)

→ Certificat de nationalité française, décret ou déclaration d’acquisition si besoin

 

                     DEMANDE POUR UNE PERSONNE MINEURE : (Validité du passeport : 5 ans)

  • Imprimé CERFA à remplir sur place
  • 1 photo d’identité datant de moins de 6 mois (format 3.5 x 4.5 cm) non prédécoupée, conforme à la règlementation
  • Carte Nationale d’Identité en cours de validité ou périmée depuis moins de 5 ans.

Si absence de Carte Nationale d’Identité, ou si périmée depuis plus de 5 ans : copie intégrale d’acte de naissance de moins de 3 mois (sauf en cas de naissance dans une ville dont l’état civil est dématérialisé. Pour consulter : https://ants.gouv.fr/Les-solutions/COMEDEC/Villes-adherentes-a-la-dematerialisation )

  • Une pièce d’identité des parents ou du représentant légal
  • Justificatif de domicile de moins de 1 an au nom des parents ou du représentant légal (facture de téléphone, de gaz, d’électricité, avis d’imposition, taxe d’habitation, ordures ménagères, Contrat d’assurance d’habitation…) PRESENTER L’ORIGINAL
  • Timbres fiscaux : 42€ (si le mineur a plus de 15 ans)

                                     17€ (si le mineur a moins de 15 ans)

  • Selon les cas, le jugement de divorce COMPLET, la déclaration conjointe de l’exercice de l’autorité parentale, le jugement de tutelle/l’ordonnance du juge, fixant les conditions d’exercice de l’autorité parentale et le lieu de résidence du mineur

 

HORAIRES D’OUVERTURE DU SERVICE :

LUNDI

13H30 - 17H30

MARDI

8H30 - 12H00

MERCREDI

8H30 - 12H00  /  13H30 - 17H00 (sur RDV)

JEUDI

10H30 - 17H30 en continu (sur RDV)

VENDREDI

8H30 - 12H00

SAMEDI

9H00 - 12H00 (sur RDV)

 

MAIRIE DE RETHEL - Service Cartes Nationales d’Identité / Passeports : 03.24.39.51.40 – 03.52.10.01.00

 

Les photographies : Elles doivent être récentes (- de 6 mois) identiques et parfaitement ressemblantes, nettes et sans retouche. Elles sont prises de face, bouche fermée, tête nue (sans pince, élastique, bandeau….) sur fond clair et uni (le fond blanc est interdit.

Eviter les lunettes (risque de reflets, verres teintés, montures trop imposantes…).

Le visage doit être dégagé (oreilles dégagées, les yeux ouverts et le regard face à l’objectif.

Les photographies doivent être de bonne qualité avec un contraste normal sans surbrillance ou ombre.

Mesures : 35 par 45 mm

Merci de ne pas découper les photographies.

 

Votre passeport est conservé en Mairie pendant 3 mois à compter de la réception du titre en mairie. Passé ce délai, tout titre non retiré sera détruit. 

 

Demande d’obtention d’une carte d’identité

Durée de validité :
Depuis le 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte d’identité est passée de 10 à 15 ans pour les personnes majeures (plus de 18 ans). Cet allongement de cinq ans de la durée de validité concerne :
• les nouvelles cartes d’identité sécurisées (cartes plastifiées) délivrées à partir du 1er janvier 2014 à des personnes majeures
• les cartes d’identités sécurisées délivrées entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013 à des personnes majeures (la prolongation de 5 ans de validité de ces cartes est automatique. Elle ne nécessite aucune démarche particulière)

Attention : cette prolongation ne s’applique pas aux cartes d’identité des personnes mineures qui sont valables 10 ans lors de la délivrance.

Coût :
- pour une première demande ou un renouvellement : gratuit
- pour un renouvellement, si l’ancienne carte ne peut être présentée (en cas de perte ou de vol) : 25 € en timbres fiscaux

La demande doit être réalisée en personne ainsi que le retrait (la personne mineure doit être accompagnée d’une personne exerçant l’autorité parentale : père, mère, tuteur). Présence obligatoire du mineur au dépôt de la demande.

Pour tous renseignements : 03.24.39.51.40

Pièces à fournir :

 

CNI

PREMIERE DEMANDE

MINEUR

  • 1 photo d’identité conforme de moins de 6 mois
  • Copie intégrale d’acte de naissance de moins de 3 mois (sauf en cas de naissance dans une ville dont l’état civil est dématérialisé)

Pour consulter :

https://ants.gouv.fr/Lessolutions/COMEDEC/Villesadherentes-a-la-dematerialisation)

OU Passeport en cours de validité/périmé depuis moins de 5 ans

  • 1 justificatif de domicile de moins de 1 an EN ORIGINAL (en cas de garde alternée : justificatifs de domicile des 2 parents)
  • Carte Nationale d’Identité du représentant légal présent (en cas de garde alternée : cartes nationales d’identité des 2 parents)
  • Jugement de divorce, selon le cas
  • Noms, prénoms, dates et lieux de naissance des parents

PRESENCE OBLIGATOIRE DU MINEUR AU DEPOT DE LA DEMANDE

 

CNI

PREMIERE DEMANDE

MAJEUR

  • 1 photo d’identité conforme de moins de 6 mois
  • Copie intégrale d’acte de naissance de moins de 3 mois (sauf en cas de naissance dans une ville dont l’état civil est dématérialisé)

Pour consulter :

https://ants.gouv.fr/Lessolutions/COMEDEC/Villesadherentes-a-la-dematerialisation)

OU Passeport en cours de validité/périmé depuis moins de 5 ans

  • 1 justificatif de domicile de moins de 1 an EN ORIGINAL

En cas d’hébergement :

  • Carte Nationale d’Identité de l’hébergeant
  • Attestation d’hébergement (la mention « depuis plus de 3 mois » est obligatoire)
  • Noms, prénoms, dates et lieux de naissance des parents

 

 

CNI

RENOUVELLEMENT

MINEUR

  • 1 photo d’identité conforme de moins de 6 mois
  • Ancienne carte

OU Passeport en cours de validité/périmé depuis moins de 5 ans

  • 1 justificatif de domicile de moins de 1 an EN ORIGINAL (en cas de garde alternée : justificatifs de domicile des 2 parents)
  • Carte Nationale d’Identité du représentant légal présent (en cas de garde alternée : cartes nationales d’identité des 2 parents)
  • Jugement de divorce, selon le cas
  • Noms, prénoms, dates et lieux de naissance des parents

PRESENCE OBLIGATOIRE DU MINEUR AU DEPOT DE LA DEMANDE

 

CNI

RENOUVELLEMENT

MAJEUR

 

 

 

  • 1 photo d’identité conforme de moins de 6 mois
  • Ancienne carte

OU Passeport en cours de validité/périmé depuis moins de 5 ans

  • 1 justificatif de domicile de moins de 1 an EN ORIGINAL

En cas d’hébergement :

  • Carte Nationale d’Identité de l’hébergeant
  • Attestation d’hébergement (la mention « depuis plus de 3 mois » est obligatoire)
  • Noms, prénoms, dates et lieux de naissance des parents

Si le titre est périmé depuis + de 5 ans :

  • Copie intégrale d’acte de naissance de moins de 3 mois (sauf en cas de naissance dans une ville dont l’état civil est dématérialisé)

Pour consulter :

https://ants.gouv.fr/Lessolutions/COMEDEC/Villesadherentes-a-la-dematerialisation)

 

 

CNI

PERTE / VOL

MINEUR

  • 1 photo d’identité conforme de moins de 6 mois
  • Copie intégrale d’acte de naissance de moins de 3 mois (sauf en cas de naissance dans une ville dont l’état civil est dématérialisé)

Pour consulter :

https://ants.gouv.fr/Lessolutions/COMEDEC/Villesadherentes-a-la-dematerialisation)

OU Passeport en cours de validité/périmé depuis moins de 5 ans

  • 1 justificatif de domicile de moins de 1 an EN ORIGINAL (en cas de garde alternée : justificatifs de domicile des 2 parents)
  • 25€ de timbres fiscaux
  • Déclaration de perte ou de vol
  • Carte Nationale d’Identité du représentant légal présent (en cas de garde alternée : cartes nationales d’identité des 2 parents)
  • Jugement de divorce, selon le cas
  • Noms, prénoms, dates et lieux de naissance des parents

PRESENCE OBLIGATOIRE DU MINEUR AU DEPOT DE LA DEMANDE

 

CNI

PERTE / VOL

MAJEUR

  • 1 photo d’identité conforme de moins de 6 mois
  • Copie intégrale d’acte de naissance de moins de 3 mois (sauf en cas de naissance dans une ville dont l’état civil est dématérialisé)

Pour consulter :

https://ants.gouv.fr/Lessolutions/COMEDEC/Villesadherentes-a-la-dematerialisation)

OU Passeport en cours de validité/périmé depuis moins de 5 ans

  • 1 justificatif de domicile de moins de 1 an EN ORIGINAL
  • 25€ de timbres fiscaux
  • Déclaration de perte ou de vol

En cas d’hébergement :

  • Carte Nationale d’Identité de l’hébergeant
  • Attestation d’hébergement (la mention « depuis plus de 3 mois » est obligatoire)

 

  • Noms, prénoms, dates et lieux de naissance des parents

 

Liste des justificatifs de domicile admis pour les pièces d'identité :

  • avis d'imposition ou de non-imposition
  • quittance de loyer
  • facture d'électricité, de gaz ou d'eau (facture de consommation)
  • facture de téléphone fixe ou portable
  • taxe d'habitation ou taxe foncière
  • quittance ordures ménagères
  • contrat d'assurance habitation
  • bulletin de salaire
  • tire de propriété

Si le demandeur majeur est hébergé chez un tiers : la personne qui l'héberge (même s'il s'agit des parents) doit fournir :

  • un justificatif d'identité à son nom
  • une lettre attestant qu'elle héberge le demandeur depuis plus de 3 mois
  • un justificatif de domicile à son nom

 

HORAIRES D’OUVERTURE DU SERVICE :

LUNDI

13H30 - 17H30

MARDI

8H30 - 12H00

MERCREDI

8H30 - 12H00  /  13H30 - 17H00 (sur RDV)

JEUDI

10H30 - 17H30 en continu (sur RDV)

VENDREDI

8H30 - 12H00

SAMEDI

9H00 - 12H00 (sur RDV)

 

Les seules adresses mails à utiliser pour solliciter des documents d'état civil à la mairie de Rethel sont :

    - le site officiel de la Ville : www.villederethel.fr (adresse mail : contact@villederethel.fr)

    - l'adresse mail du service état civil : etatcivil.election@villederethel.fr 

Plusieurs sites internet malveillants vous proposent ce type de prestation moyennant paiement : La demande de documents d'état civil est totalement gratuite 

 

 

 

 

Droits des sols

Plan Local d'Urbanisme

PLU et PPRN

La Ville de Rethel a adopté son Plan Local d’Urbanisme le 14 juin 2004.
À celui – ci s’ajoute un Plan de Prévention des Risques et des Inondations mis en place par les services de la Direction Départementale de l’Equipement en février 2002.

Le Plan Local d’Urbanisme est consultable au service « Urbanisme » de la Ville  (tél : 03.24.39.89.42).

Documents d’urbanisme :

Vous pouvez obtenir les dossiers de demande de permis de construire, de déclaration de travaux, de déclaration d’intention d’aliéner, les certificats d’urbanisme et les renseignements d’urbanisme, auprès du service « Urbanisme » :
Adresse : Place de la République 08300 RETHEL
Téléphone : 03.24.39.89.42
Fax : 03.24.38.17.88

 

Correspondant Défense

Le correspondant Défense

Créée en 2001, par le ministère délégué aux Anciens combattants, la fonction de correspondant défense a vocation à développer le lien armée-nation et promouvoir l’esprit de défense. En tant qu’élu local, il peut en effet mener des actions de proximité efficaces. C’est l’un interlocuteur privilégié des administrés, des autorités civiles et militaires du département et de la région sur les questions de défense.

Une mission d'interface au service du lien armée-nation

Les correspondants défense remplissent une mission de sensibilisation des concitoyens aux questions de défense. Ils sont les acteurs de la diffusion de l’esprit de défense dans les communes et les interlocuteurs privilégiés des autorités civiles et militaires du département et de la région. La première étape du parcours citoyen, est étroitement liée à l’histoire de notre pays, et notamment aux conflits contemporains. La sensibilisation des jeunes générations au devoir de mémoire en constitue l’un des éléments essentiels.

Un projet communal développé sur trois axes

Le fil conducteur de ce projet est de tenter de créer un lien entre la jeunesse Rethéloise et la défense nationale (du cycle primaire à l’entrée dans la vie active) :

Devoir de mémoire (intégrer de manière régulière les plus jeunes dans les cérémonies et commémorations + permettre à l’enseignant d’aborder des sujets historiques et de réaliser un projet pédagogique avec ses élèves
Parcours de citoyenneté (diffuser les informations relatives à l’obligation de recensement et les informations relatives à la journée d’appel et de préparation à la défense)
La défense : une solution d’insertion sociale, de formation et d’opportunités professionnelles www.defense.gouv.fr
Contact : j.metrat.conseillersecurite-defense@villederethel.fr

 

Le recensement citoyen obligatoire

Toute personne de nationalité française (garçon ou fille) doit obligatoirement se faire recenser entre la date de ses 16 ans et la fin du 3ème mois suivant et en vue de la participation à la journée défense et citoyenneté (JDC). Les Français non recensés lors de cette période peuvent régulariser leur situation jusqu'à l'âge de 25 ans.
Vous pouvez réaliser cette démarche de recensement obligatoire au sein des bureaux de l’Etat-civil ou directement votre demande en ligne mon.service-public.fr

Vous munir des pièces suivantes :

  • Un justificatif d'identité (carte d’identité ou passeport en cours de validité)
  • Le livret de famille
  • Une carte d'invalidité (dans le cas où vous voudriez être exempté de participation à la journée défense et citoyenneté).

 

Le parcours de citoyenneté, la journée défense & citoyenneté

Après avoir procédé à votre recensement, vous devez accomplir, sur un site militaire, une journée défense et citoyenneté (JDC), anciennement appelée journée d'appel de préparation à la défense (JAPD).
Une convocation vous ser envoyée entre la date de recensement et vos 18 ans (ou dans les 3 mois qui suivent votre recensement, si vous devenez Français entre 18 et 25 ans). Votre participation étant obligatoire, si vous rencontrez des difficultés sur la date ou sur le lieu proposé, il convient d'adresser à votre CSN une demande pour d'autres dates ou d'autres lieux.

Renseignements complémentaires sur : "http://www.defense.gouv.fr/jdc"

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