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Informations
Prochain Conseil : mardi 25 septembre 2018
Ordre du jour : 1/ Acquisition de parcelles appartenant au GHSA Impasse Viala
2/ Acquisition de la ferme Baugnet rue de La Neuville
3/ Avenant n° 1 à la convention d’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les bailleurs sociaux du quartier prioritaire
4/ Garantie d’emprunt – Habitat 08
5/ Convention « @ctes » pour la télétransmission des actes au titre du contrôle de légalité
6/ Règlement général sur la Protection des Données : signature d’une convention de mise à disposition d’un délégué à la protection des données
7/ Attribution de concessions au Souvenir Français
8/ Convention pour la mise à disposition de locaux à l’ADRASEC
9/ Vestiaires sportifs : modification de l’Avant-Projet Définitif
10/ Protéame (SEAA) : validation du rachat des actions de la société Montroyal immobilier
11/ Admission en non-valeur
12/ Révision de l’AP/CP n° 2 vidéo-protection
13/ Subventions de fonctionnement
14/ Décisions modificatives
15/ Rapport annuel Véolia – Année 2017
16/ Information sur les actes pris par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
17/ Questions diverses
 Quand la Ville tutoie la nature